Modèle de mentions légales pour Hydrotech Expertise
1. Éditeur du site
Raison sociale : Hydrotech Expertise
Adresse (à préciser) : [adresse postale complète si disponible], Rive-Nord / Montréal, Québec, Canada
Téléphone : +1 438-490-0505
Courriel : Npelletier@hydrotechexpertise.com
2. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur
Hébergement assuré par Hostinger, via The Web Revolutions (préciser le rôle si différent — par exemple « revendeur » ou « agence »)
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, visuels, logo, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de Hydrotech Expertise. Toute reproduction, partielle ou totale, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Collecte de données / Cookies
(À remplir si applicable, selon vos pratiques)
- Si vous collectez des données personnelles : Les données personnelles collectées via ce site (nom, courriel, téléphone, etc.) sont destinées à [préciser : contact, service, prospection…]. Elles sont traitées conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec (et au RGPD si activités en Europe).
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition ou de suppression de vos données. Pour l’exercer, contactez-nous à Npelletier@hydrotechexpertise.com. - Si cookies : Ce site utilise des cookies pour [analyser le trafic, améliorer l’expérience utilisateur, etc.]. Vous pouvez désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.
5. Responsabilité
Hydrotech Expertise s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur ce site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.
6. Droit applicable
Ces mentions légales sont régies par le droit québécois et canadien. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Montréal, province de Québec.
